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Éditeur
Le présent Site Web est publié par le Marine Stewardship Council (MSC).

 

Siège de l'organisation
Le siège social du MSC se situe à Londres :  
Marine House, 1 Snow Hill, Londres EC1A 2DH, Royaume-Uni.

 

Registre du commerce
Le MSC est enregistré auprès de la Companies House en Angleterre sous le numéro 3322023. Le MSC est une organisation caritative enregistrée sur le registre central des organisations caritatives en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 1066806.
Numéro d'identification TVA : GB 927533902

 

Les représentants légaux de l'organisation sont les membres du comité directeur du MSC :
Werner Kiene, Paul Uys, Christopher Zimmermann, Stefanie Moreland, Amanda Nickson, David Lock, Jim Leape, Giles Bolton, Maria Damanaki, Stuart Green, Kevin Stokes, Kristjan Th. Davidsson
Plus d'informations sur le comité directeur du MSC

 

Le bureau régional du MSC en Allemagne est dépendant. 
Contact : Stefanie Kirse (responsable au sens de l'article 18, paragraphe 2, du MStV)
Marine Stewardship Council
Bureau régional Allemagne, Autriche, Suisse
Schwedter Straße 9a
10119 Berlin
Téléphone : +49 (0) 30 609 8552-0 
E-mail : berlin@msc.org

 

Participation au litige
Les tribunaux anglais ont une compétence exclusive en cas de litige avec les propriétaires d'entreprises quant à toute réclamation relative à votre visite du Site Web.
Tout litige ou réclamation lié aux conditions générales du site Web ou à leur objet sera régi et interprété conformément au droit de l'Angleterre et du Pays de Galles.
La Commission européenne met à disposition une plateforme de résolution extrajudiciaire des litiges en ligne (plateforme ODR), accessible à l'adresse https://ec.europa.eu/consumers/odr.
Le MSC n'a aucune obligation de participer à une procédure de règlement des litiges devant une commission d'arbitrage des consommateurs et ne participe pas à une telle procédure.